nouvelles immatriculations au 01/01/09

[le 26]

bonjour,
comment vont être gérer les nouvelles immatriculations des bus sur les différents réseaux à partir du 1er janvier?
Les coquilles deviendront-elles un outil indispensable pour la gestion du parc....

[Sylvain]

Qu'est-ce que ça va changer ?
Il y aura toujours un numéro d'immatriculation, et un numéro de parc. Juste que le premier aura une structure différente.

[LEL - admin]

Le seul avantage du nouveau SIV c'est qu'on pourra suivre la carrière d'un véhicule de ses débuts à son ferraillage.

[BBArchi]

Je n'ai pas trouvé d'endroit idoine pour poster l'info, que vous devez probablement tous connaitre par coeur maintenant ; pour ma part, le rappel d'info a été douloureux... 

http://www.bison-fute.equipement.gouv.f ... e2d5-1.pdf

Un nouveau disque de stationnement pour la France En agglomération, la zone bleue qui autorise le stationnement gratuit des véhicules a pour but de permettre la rotation des stationnements, particulièrement sur des voies commerçantes et à fort trafic, afin notamment d’éviter des arrêts en double file, dangereux pour la circulation. Cette autorisation de stationnement gratuit se doit donc d'être limitée dans le temps.
Cette durée limitée du stationnement est contrôlée par un disque qui doit être apposé en évidence à l’avant du véhicule en stationnement et dont le modèle est fixé par arrêté du ministre de l’intérieur.
Le dernier modèle prescrit émane de l'arrêté du 6 décembre 2007 pris en application du décret n°2007-1503 du 19 octobre 2007 modifiant l'article R417-3 du code de la route.
Cet arrêté est entré en vigueur le 21 décembre 2007.





Avant le 21 décembre 2007, le disque de stationnement correspondait aux normes décrites dans l'arrêté du 29 février 1960

Depuis le 21 décembre 2007 Ce disque comportait 2 fenêtres « heure d’arrivée » et « heure de départ » avec une amplitude de stationnement maximale de 1h30.
Ce dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain, conforme à l'arrêté de 1960, peut encore être utilisé jusqu'au 31 décembre 2011.
Le disque de stationnement doit être conforme aux caractéristiques décrites dans l'arrêté du 6 décembre 2007 :
- il ne comporte qu’une seule fenêtre, indiquant uniquement l'heure d’arrivée ;
- il autorise une modulation de la durée du stationnement grâce à une graduation en
heures, demi-heures et en tranches horaires de 10 minutes ;
- le temps maximal autorisé n’est plus « standard » mais laissé à la libre appréciation de l'autorité municipale ;
- la partie supérieure, comporte la reproduction du panneau de signalisation routière C1a.


Pour info, la prune pour défaut de présentation de ce "nouveau" disque est de 17€ ...  tarif d'ami.